N° W492000030 - OGEC DE LA JUMELLIERE
Mis à jour le 2018-12-05
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:
Ecole Arc en Ciel
Adresse :
1 rue de l'Ecole
La Jumellière
Date de création :
1963-04-25
Date de publication :
1963-05-11
Date de déclaration :
2018-12-04
Position :
Active
Objet :
dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
Déclarant :
REUILLIER Emmanuel
MME HÉLÈNE TOUSSAINT
9, RUE DES CHENES
49120 CHEMILLE EN ANJOU
